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Le label est délivré par la FFAM sur la base de l'avis du
CRAM et après analyse de la demande par la commission formation.
Avant de se prononcer, la commission formation pourra demander,
autant que de besoin, des compléments d'information, voire
diligenter une "enquête" en s'appuyant si besoin
sur le CRAM.
La délivrance du label fait l'objet d'un courrier du président
de la FFAM adressé au président du club (avec copie
au CRAM). Le label peut être éventuellement délivré à titre
transitoire sous condition par exemple d'obtention dans l'année
qui suit l'attribution du label de la QFMA avec l'option correspondant
aux activités de formation réalisées au sein du club (construction
et/ou pilotage) par au moins un animateur du club.
Le label donne lieu à un renouvellement annuel. Le renouvellement
implique:
- la transmission par le club au CRAM, avant le 31 décembre,
du compte rendu annuel d’activités de formation conformément
au modèle,
- l’obtention par au moins un membre du club au
cours de l'année d’une aile ou d’un rotor (bronze,
argent ou or) ou d’un brevet (A, B ou C)
ou l'organisation par le club au
cours de l'année d'au moins un stage de formation (ou équivalent)
ou la signature (ou le renouvellement)
en cours d'année d’une convention avec un établissement
scolaire ou équivalent.
Remarque : pour
les clubs qui ont été labellisés entre le 1er septembre
et le 31 décembre, la première période d'activité prise en
compte s'étend jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.
Le renouvellement du label est effectué par la FFAM à réception
du compte rendu annuel avec avis favorable du CRAM (à transmettre
par le CRAM à la FFAM au plus tard fin janvier) et sous réserve
que les conditions de renouvellement précitées soient satisfaites.
Seul, un non-renouvellement donne lieu à courrier de la FFAM
au club (avec copie au CRAM). Un club peut donc considérer
valide son label tant que la mention contraire ne lui
a pas été formulée par écrit par la FFAM.
Après consultation du CRAM concerné, la FFAM peut retirer
définitivement un label à un club s'il est notamment estimé
que les conditions d'attribution ne sont plus satisfaites.
Le club qui se voit retirer son label ne peut déposer une
nouvelle demande de label que deux ans après le retrait.
Un club qui demanderait de son plein gré le retrait du label
pourrait déposer une nouvelle demande dès l’année suivante.
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