Dans l’univers de notre hobby, la grande majorité des aéromodèles télépilotés ont des caractéristiques (masse, cylindrée, puissance...) qui les dispensent de document officiel spécifique pour autoriser leur navigabilité. Ces aéromodèles appartiennent ainsi à la catégorie A.
D’autres aéromodèles, n’appartenant pas à la catégorie A, sont alors dits de catégorie B et ont besoin d’une autorisation particulière pour pouvoir évoluer. L’organisme compétent pour statuer sur cette autorisation est la DGAC (Direction Générale de l’Aviation civile), qui opère par délégation du ministère en charge de l’aviation civile. Cette rubrique fédérale dédiée aux aéromodèles de catégorie B, précise ici l’ensemble des conditions d’appartenance et les autorisations qui leurs sont propres.
Dossier technique catégorie B / Category B technical file
Demande d'autorisation de vol / Flight authorization request
Attestation annuelle de conformité / Annual certificate of compliance
Procédure d'immatriculation / Registration procedure
Formulaire de changement de bénéficiaire / Beneficiary change form
Formulaire de modification de télépilote / Telepilot modification form
Pour tous renseignements complémentaires vous pouvez adresser un mail à categories.b@ffam.asso.fr. ou appeler Louis Didier au 06 52 16 61 20.
Les modèles de catégories A et B sont décrits dans les textes officiels comme des aéronefs sans équipage à bord (Cf Arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l’exploitation d’aéromodèles au sein d’associations d’aéromodèlisme en application du règlement d’exécution (UE) 2019/947).
Les caractéristiques qui distinguent les Cat A des Cat B sont résumées dans les tableaux ci-dessous :
Catégorie A | Catégorie B |
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Aérostats | |
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Lorsque l’on parle de masse inférieure ou égale à 25 kg, il faut considérer la masse structurelle de l’aéronef en ordre de vol (donc équipé de tout son matériel RC) à laquelle il faut ajouter les charges additionnelles embarquées. Dans ce registre il convient évidemment de prendre en compte la totalité du carburant pouvant être contenu dans le(s) réservoir(s) dédié(s), les artifices supplémentaires (armement factice, réservoir additionnel...) ainsi que tous les éventuels produits/éléments largués durant le vol (fumigène, eau, parachutistes, bonbons, etc.). Ainsi un aéromodèle d’une masse de 24,9 kg sans carburant sera au-dessus de la limite fixée à 25 kg après avoir fait le plein. Il sera donc naturellement classé en catégorie B.
Quelques exemples :
Du coté des différents organes électriques liés à la partie RC, un aéromodèle de Catégorie B doit satisfaire à un minimum d’exigences. Une redondance du côté de la réception et des accus d’alimentation sont ainsi obligatoires. L’ajout d’une interface de puissance (communément appelé Powerbox) est aussi à prendre en compte dans l’équipement. Le dimensionnement des sections de câbles et les caractéristiques des servos moteurs devront également être en cohérence avec le modèle et son domaine de vol. Coté programmation un (ou plusieurs) « failsafe » devront être paramétrés selon le type de modèle.